Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.8V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec

Texte intégral
297.1.Éléments architecturaux - empiétement dans les marges de recul
L'empiétement maximal d'un élément architectural dans une marge de recul est le suivant :
une cheminée faisant corps avec le bâtiment principal peut empiéter de 0,75 mètre dans une marge de recul;
une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle, peut empiéter de 1,5 mètre dans une marge de recul avant ou arrière, à la condition de ne pas représenter plus de 40 % de la largeur du mur du bâtiment;
un avant-toit, une corniche ou une frise peut empiéter de 1,5 mètre dans une marge de recul;
une marquise peut empiéter de 1,5 mètre dans une marge de recul arrière ou latérale, et sans limite dans une marge de recul avant.
297.1.Éléments architecturaux - empiétement dans les marges de recul
L'empiétement maximal d'un élément architectural dans une marge de recul est le suivant :
une cheminée faisant corps avec le bâtiment principal peut empiéter de 0,75 mètre dans une marge de recul;
une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle, peut empiéter de 1,5 mètre dans une marge de recul avant ou arrière, à la condition de ne pas représenter plus de 40 % de la largeur du mur du bâtiment;
un avant-toit, une corniche ou une frise peut empiéter de 1,5 mètre dans une marge de recul;
une marquise peut empiéter de 1,5 mètre dans une marge de recul arrière ou latérale, et sans limite dans une marge de recul avant.